Marque expirée - Marque en non vigueur
Venise à la Carte
Numéro de dépôt :
3684439
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2019
Présentation de la marque Venise à la Carte
Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par Jean-Loup SCHAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Venise à la Carte »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Venise à la Carte est expirée depuis le 19 octobre 2019.
Jean-Loup SCHAAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12